Les associations
OGEC
L’Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique est la personne morale, support juridique, de l’école. Responsable de la gestion économique, financière et sociale de l’établissement, l’Ogec exerce cette fonction en tenant compte du projet d’établissement, du Statut de l’Enseignement catholique, et de l’autorité de tutelle. L’Ogec est le co-signataire, avec le chef d’établissement, du contrat simple ou d’association. Associations loi 1901, l’Ogec est à ce titre composé de bénévoles (parents, relations de l’école reconnues pour leurs compétences en termes de gestion).
L’Ogec a donc plusieurs rôles :
- Il doit disposer de locaux convenables pour abriter l’école (propriétaire, locataire…).
- Il doit veiller à leur entretien et leur conformité pour l’accueil des élèves.
- Il doit contracter les assurances suffisantes (RC, incendie, dégâts des eaux…).
- Il est le responsable financier de l’école. Il en assure la gestion et établit les documents comptables (bilan, compte de résultats…).
- Il élabore en lien avec le chef d’établissement le budget prévisionnel.
- Il fixe les contributions des familles.
- Sauf délégation spécifique donnée au chef d’établissement, il passe les commandes et règle les factures.
- Il contracte les emprunts.
- Il acquière ou cède les biens de l’école.
- L’OGEC est l’employeur légal des personnels de l’école, y compris du chef d’établissement.
- Le président et le chef d’établissement recrutent les personnels non enseignants.
- Le président et le chef d’établissement établissent et co-signent les contrats de travail.
- Il établit les fiches de paie et les documents sociaux.
- Sauf délégation expresse donnée au chef d’établissement, il procède aux élections des représentants du personnel et en préside les réunions.
L’OGEC, représenté par son président, participe au sein du Conseil d’établissement à l’élaboration du projet éducatif de l’établissement.
- L’OGEC doit respecter les statuts de l’Enseignement Catholique et les accords conclus au sein de l’Enseignement Catholique.
- Il doit respecter les décisions de l’autorité de tutelle et du CODIEC.
- Il doit donner les moyens de financer les activités pastorales dans l’école.
Retrouvez plus d’informations sur le site de la Fédération Nationale des OGEC : http://www.fnogec.org/
APEL
L’APEL est l’association de parents d’élèves de l’enseignement libre au niveau de l’école, du département et au niveau national.
L’APEL travaille étroitement avec le chef d’établissement et l’organisme de gestion (OGEC). Elle est au siège au Conseil d’Ecole, avec les parents délégués (3 par an) et est représentée par son président au sein de l’OGEC (membre de droit).
L’APEL anime également l’école (Fête de la science, Olympiades, Kermesse, ventes de bonbons, calendriers, chocolats…) et se mobilise lors des journées travaux pour l’entretien de l’école.
L’APEL peut aussi financer certaines activités ou projets (sorties cinéma, subventions pour l’achat de livres, subventions numériques pour l’achat de vidéoprojecteurs…), et elle aide à l’animation pastorale de l’école (catéchèse, célébrations…)
La Pastorale
La pastorale est une équipe de parents qui anime la pastorale à l’école au moment des temps forts de l’année.